Les travaux-dissert-etc les plus chiants (ou pas)

Haha, toujours avec de GRANDES idées... je vous propose de mettre ici vos travaux, dissert, etc les plus chiants (ou pas) que vous ayez eu à faire...

Cela permettra de montrer à tous ici que les membres du TFC savent bosser... et puis comme ca, ca met un peu de culture dans nos vies... hum...

Bon, ici, c'est comme avec les parachutes... si t'en as pas, tu t'écrases...

(héhé, c'est cool comme phrase je trouve... je ne sais pas où je l'ai trouvée mais bon...)

Bon, voici le travail que j'avais dû rendre sur la contestation de paternité...

Introduction :

1. « Pater is quem nuptiae demonstrant », nous dit l'ancien adage. Pourtant, la paternité n'est pas toujours aussi facile à établir. Il faut tout d'abord concevoir une présomption de paternité et savoir si elle peut s'appliquer ou si, dans le cas contraire, il est possible de la contester. Qu'est-ce que la présomption de paternité ? Dans quelles conditions s'applique-t-elle ? Pourquoi la contester, comment et sur quelles preuves ? Telles sont les questions que cet article essaiera de résoudre en quelques mots. Mais, avant tout, quels sont les mots principaux et quelle est l'histoire de la loi sur le sujet traîté ?

Chapitre 1. Notions générales :

Section 1. Définitions :

2. Il semble plus facile de définir ces quelques termes afin de faciliter la compréhension du lecteur.

3. La paternité est « l'état, la qualité de père »1. En termes de droit, la paternité est le « lien juridique entre un père et ses enfants »2.

4. « La filiation est un lien de descendance qui existe entre deux personnes dont l'une est le père ou la mère de l'autre »3. On parlera de filiation paternelle ou maternelle selon qu'elle soit à l'égard du père ou de la mère. La filiation se divise en deux catégories, citées ci-dessous :

5. La filiation biologique4 se base sur des liens de sang entre un enfant et ses parents. L'enfant peut jouir d'une double filiation parfaite si ses parents sont mariés ou d'une seule filiation parfaite si le couple parental ne l'est pas. Dans le second cas, c'est la filiation maternelle qui sera établie en premier lieu ; la filiation paternelle ne pouvant l'être que par reconnaissance du père ou par recherche de paternité.

6. La filiation adoptive. Il s'agit ici « d'une filiation légale créant un lien de parenté entre deux personnes pouvant n'avoir entre elles aucun lien de sang »5

7. La contestation est « l'action de contester quelque chose »6, ou encore une « discussion, un désaccord sur le bien-fondé d'un fait, d'un droit ; un différend »7.

Section 2. Historique :

8. Les lois sur la contestation de paternité n'ont céssé d'évoluer depuis le Code Napoléon jusqu'à nos jours.

9. Le Code napoléonien était discriminatoire envers les enfants nés en dehors du lien matrimonial et ne permettait pas aux enfants adultérins ou incestueux d'être reconnus. Les enfants naturels, issus d'un couple non-marié mais qui aurait pu l'être, avaient moins de droits successoraux que les enfants issus du mariage.8

10. Une des premières lois à avoir permis aux enfants d'établir ou de rechercher la paternité en cas « d'enlèvement par violence, ruse ou menace, détention, séquestration arbitaraire ou viol »9 date de 1908.10

11. Plus tard, en 1927, il est dit que le mari ne pourra pas désavouer l'enfant en cas d'impuissance naturelle, d'adultère de la mère, à moins que la naissance ne lui ait été cachée. Mais il pourra le faire en cas de naissance de l'enfant 300 jours après décision de justice permettant à la mère d'avoir un domicile séparé, à moins que celle-ci n'apporte la preuve qu'il y a eu réunion de fait entre les époux.11 Le renversement de la présomption de paternité n'étant donc possible que dans des cas restreints et réservé au mari seul12.

12. Le deuxième alinéa de cet article fut modifié en 1958 et ne demande plus à la femme de prouver qu'il y a eu réunion de fait. Cette preuve peut être établie par une autre personne13 (le père, par exemple). Il est dit également que les enfants incestueux ne peuvent être légitimés et que les enfants adultérins ne peuvent l'être qu'après l'autorisation d'un tribunal14.

13. En 1987, les mots « légitimes ou naturels » sont supprimés15 et le mot « légitimé » est remplacé par le mot « filiation »16. L'article 315 dispose que « l'enfant né pendant le mariage ou dans les 300 jours qui suivent la dissolution ou l'annulation du mariage, a pour père le mari »17. L'article 318 déclare que « la paternité du mari peut être contestée s'il est prouvé qu'il ne peut être le père de l'enfant »18. La paternité du mari pouvant être contestée par le mari, la mère et l'enfant19, ou par le précédent mari20, voire par « toute personne justifiant d'un intérêt qui ne soit pas purement patrimonial »21.

Chapitre 2. Présomption de paternité :

Section 1. Principes :

14. La détermination de la filiation peut se faire grâce à l'acte de naissance22, à la possession d'état23 ou à la preuve par toutes les voies de droit.24 Mais la filiation paternelle ne peut être prouvée avec certitude et bénéficie d'une double présomption, « se rattachant aux obligations qui découlent du mariage »25, à savoir, que les époux aient eu entre eux des rapports sexuels et qu'ils suivent le devoir de fidélité. De cette double présomption, l'on peut donc penser que l'enfant a pour père le mari.26

Section 2. Conditions d'application de la présomption :

§1. Détermination de la date de conception :

15. La détermination de la date de conception est importante à connaitre, mais difficile à déterminer. Le législateur, ayant observé qu'en général, la durée de gestation était de neuf mois, mais qu'elle pouvait aussi varier suivant que l'enfant naissait avant ou après terme, a présumé, de façon générale, que l'enfant avait la possibilité de naître durant une période minima de 180 jours et une période maxima de 300 jours après la conception.27

§2. Bénéficiaires :

16. Les enfants nés dans la période citée ci-dessus sont automatiquement bénéficiaires de cette présomption de paternité, de même que les enfants nés dans les 300 jours suivant la dissolution ou l'annulation du mariage28, à moins que la mère ne soit remariée. Dans ce cas, le père est le nouveau mari29, à moins que sa paternité ne soit contestée. Si elle l'est, « le précédent mari est tenu pour père à moins que sa paternité ne soit également contestée ou que la paternité d'un tiers vienne à être établie »30

Chapitre 3. Contestations de paternité :

Section 1. Principes :

17. La présomption de paternité ainsi que l'article 315 du Code civil peuvent être contraires à la réalité et faire l'objet d'une demande de contestation. Il serait intéressant de savoir qui peut faire cette demande, quand et comment ?

§1. Action en justice :

a. Titulaires de l'action :

18. Les titulaires de l'action en contestation de paternité sont le mari, la mère et l'enfant31.
« Si le mari est décédé sans avoir agi, mais étant encore dans le délai utile pour le faire, sa paternité peut être dans l'année de son décès ou de la naissance, contestée par ses ascendants et par ses descendants »32.
La paternité peut également être contestée par le précédent mari33 lorsque la présomption de paternité joue en faveur du nouveau.34

b. Exclusion de tout autre tiers, notamment du père biologique :

19. Tout autre tiers, notamment le père biologique, ne peut intenter une action en contestation de paternité.35 Toutefois, il sera autorisé à reconnaitre l'enfant36 dans la mesure où « la mère est séparée du mari et si cette séparation a été consacrée judiciairement. »37

§2. Délais :

a. Pour la mère :

20. La mère a un délai d'un an pour contester la paternité du mari, à dater de la naissance de l'enfant38.
b. Pour le mari :

21. Le mari a également un an de délai pour contester sa paternité, mais à partir de la prise de connaissance de la naissance.39 Le père peut agir avant la naissance de l'enfant mais s'expose à une certaine attente, étant donné que le législateur ne peut encore dire si l'enfant naîtra viable ou non.40

c. Pour l'enfant :

22. L'enfant, quant à lui, peut agir « au plus tard dans les quatre ans à compter du moment où il atteint l'âge de dix-huit ans »41. Il ne peut pas intenter d' action en contestation de paternité avant l'âge de dix-huit ans par l'intermédiaire de son représentant légal car celui-ci pourrait contourner l'interdiction d'agir dans un délai d'un an (étant donné qu'il s'agit souvent de la mère).42

§3. Fins de non-recevoir :

a. Enfant mort-né ou non-viable :

23. Un enfant mort-né ou non-viable ne peut faire l'objet d'une contestation de paternité. En effet, d'après l'article 331bis du Code civil : « les actions relatives à la filiation ne sont pas receveables si l'enfant n'est pas né viable »43

b. Le mari éduque l'enfant « comme le sien » :

24. L'enfant ne peut contester la paternité du mari si ce dernier l'a éduqué comme le sien.44

§4. Fins de non-recevoir spéciales :

a. Insémination artificielle avec donneur :

25. « La demande n'est pas recevable si le mari a consenti à l'insémination artificielle ou à un autre acte ayant la procréation pour but [...] »45 Le consentement du mari pouvant être donné par toutes voies de droit.

b. Gestation pour autrui :

26. Le fait qu'une femme accepte de devenir une mère porteuse pour la future mère (sterile) de l'enfant ne fait pas en sorte que le mari de la gestatrice, si elle est mariée, puisse être reconnu comme le père de l'enfant à naître. En effet, l'acte de procréation ayant sans doute été réalisé avec le sperme du mari de la mère stérile, l'action de contestation de paternité venant du mari de la mère porteuse ne pourra être acceptée.46

La suite dans le prochain n°

Section 2. Preuves :

§1. Contestation par toutes voies de droit :

27. L'article 318, §2 du Code civil dispose que la preuve de non-paternité du mari « peut être fournie par toutes voies de droit »47.

§2. Contestation par simple dénégation :

a. Principes :

28. Lorsque la paternité du mari semble très improbable, l'action en contestation se trouve facilitée. Il y a toujours une action en justice mais il suffira au mari de prouver qu'il se trouve dans l'une des cinq situations prévues par l'article 318, §3 du Code civil.

1. article 318, §3, 1°, du code civil :

29. La demande de contestation est déclarée fondée sans autres preuves à rapporter « lorsque l'enfant est né plus de 300 jours après audiance d'instruction visée à l'article 1258 du code judiciaire et qu'un procès verbal de conciliation n'a pas été établi, ou après l'ordonnance du président siégeant en référé et autorisant les époux à résider séparément, ou après la déclaration prévue à l'article 1289 du même code, et moins de 180 jours après le rejet définitif de la demande ou depuis la conciliation des époux »48.

2. article 318, §3, 2°, du code civil :

30. La demande en contestation de paternité est déclarée fondée « lorsque l'enfant est né plus de 300 jours après la date de la séparation de fait en cas de divorce prononcé en vertu des articles 229, 231 ou 232 »49. Le mari peut donc intenter une action en demande de contestation de paternité pour tout type de divorce.

3. article 318, §3, 3°, du code civil :

31. La demande en contestation de paternité est déclarée fondée « lorsque l'enfant est né plus de 300 jours après une ordonnance du juge de paix rendue en vertu de l'article 223 du présent Code et autorisant les époux à résider séparément, et moins de 180 jours après que cette mesure a pris fin, ou après la réunion de fait des époux. »50

4. article 318, §3, 4°, du code civil :

32. La demande en contestation de paternité est déclarée fondée « lorsque la filiation maternelle est établie par reconnaissance ou par décision judiciaire. »51 C'est le cas par exemple d'une femme qui aurait accouché à l'étranger de façon anonyme dans un pays qui le permet.

5. article 318, §3, 5°, du code civil :

33. La demande en contestation de paternité est déclarée fondée « lorsque le mari introduit l'action avant que la filiation maternelle ne soit établie. »52 On peut également appeller cette action la « contestation préventive ». Elle ne peut être recevable que si l'enfant est né viable.53

b. Echec à l'action de contestation de paternité par simple dénégation :

1. Possession d'état :

34. L'action de contestation de paternité par simple dénégation sera rejetée « s'il est prouvé que l'enfant a la possession d'état d'enfant à l'égard des deux époux »54. En effet, la possession d'état joue un grand rôle dans loi dans le sens où la vérité biologique n'est pas prépondérante comme nous avons pu le voir plus haut.55

2. Réunion de fait des époux :

35. Si les époux se sont réunis à un moment quelconque de la période légale de conception, et si cela est prouvé, l'action en contestation de paternité sera rejetée56 mais le mari pourra toujours contester sa paternité par toutes les voies de droit.57

3. Preuve contraire :

36. La vraisemblance de non-paternité du mari n'est pas une certitude et il se pourrait que le mari soit bien le père de l'enfant, bien qu'il le conteste. Il est donc toujours possible de ne pas donner suite à une action en contestation de paternité « prouvant, par toutes voies de droit, que le mari est bien le vrai père de l'enfant. »58

4. Problème particulier posé par le décès de l'époux en cas d'insémination artificielle :

37. La paternité du mari décédé quelques jours avant la conceptoin par insémination artificielle de l'enfant sera établie de plein droit dans l'hypothèse où « le sperme du défunt aurait été conservé »59. Les descendants ne pourront donc pas intenter d'action en contestation selon l'article 332, alinéa 2 du Code civil.

Conclusion :

38. Nous pouvons constater que l'action en contestation en paternité comporte un certain nombres de critères tels que le choix des titulaires de l'action, des délais à repecter, ainsi que des fins de non-reçevoir. Nous voyons aussi que la procédure varie selon que l'on conteste la paternité par simple dénégation ou par toutes voies de droit, que certaines demandes sont refusables et que la vérité biologique n'est pas forcément plus importante que la « vérité du coeur »60. Le bien de l'enfant passe avant tout. Les lois changeront-elles encore à propos de la contestation de paternité ou avons nous imaginé tous les cas possibles ?

Bibliographie.

- Le petit Larousse illustré 2000, éd. Larousse

- Loi du 6 avril 1908 relative à la recherche de la paternité ou de la maternité de l'enfant naturel, art. 340, M.B., 26 avril 1908, p. 2337
- Loi du 20 mars 1927 portant modification au régime de la séparation de corps, art. 313, M.B., 12 avril 1927, p. 1751
- Loi du 10 février 1958 modifiant certaines dispositions du Code civil relatives à la paternité, à la filiation et à l'adoption, art. 1 et 3, M.B., 20 février 1958, p. 1020
- Loi du 31 mars 1987 modifiant diverses dispositions légales relatives à la filiation, art. 25, M.B., 27 mai 1987, p. 8253
- Loi du 31 mars 1987 modifiant diverses dispositions légales relatives à la filiation, art. 28, M.B., 27 mai 1987, p. 8254
- Loi du 31 mars 1987 modifiant diverses dispositions légales relatives à la filiation, art. 315, M.B., 27 mai 1987, p. 8255
- Loi du 31 mars 1987 modifiant diverses dispositions légales relatives à la filiation, art. 318, M.B., 27 mai 1987, p. 8255-8256
- Loi du 31 mars 1987 modifiant diverses dispositions légales relatives à la filiation, art. 332, al. 1, M.B., 27 mai 1987, p. 8259
- Loi du 31 mars 1987 modifiant diverses dispositions légales relatives à la filiation, art. 332, al. 3, M.B., 27 mai 1987, p. 8259
- Loi du 31 mars 1987 modifiant diverses dispositions légales relatives à la filiation, art. 332bis, M.B., 27 mai 1987, p. 8259
- C. civ., art. 312, 314, 315, 317, 318, 320, 326, 331 et 332.

- C.A., 14 juillet 1997, point A.8.3., Rev. trim. dr. fam., 2004, p. 184
- Liège, 16 octobre 2000, J.L.M.B., 2002, p. 139
- Liège, 7 février 1995, Rev. trim. dr. fam., 1995, p. 655, note Pouleau V., « Propos sur les méthodes de preuve retenus en matière détablissement et de contestation de la filiation en droit belge ».
- Civ. Bruxelles, 10 mars 1992, Rev. trim. dr. fam., 1995, p. 613, note Pouleau V., « Propos sur les méthodes de preuve retenus en matière détablissement et de contestation de la filiation en droit belge ».

- Mahieu G. et Pire D., Le droit des personnes, La filiation, Bruxelles, Larcier
- Masson J.-P., « Examen de jurisprudence (1984 à 1990) – Les personnes », R.C.J.B.,1993, pp. 491-494
- Paye O., « L'élaboration de la loi sur la filiation de 1987. Un modèle de processus législatif du droit belge de la famille ? », R.I.E.J., 1993, p. ???
- R.P.D.B., v° filiation, t. IX, Bruxelles, Bruylant, 1938, pp. 344 à 349

Table des matières.

Introduction........................................................................................................................................1

Chapitre 1. Notions générales...........................................................................................................1

Section 1. Définitions..............................................................................................................1
Section 2. Historique...............................................................................................................2

Chapitre 2. Présomption de paternité..............................................................................................3

Section 1. Principes..................................................................................................................3
Section 2. Conditions d'application de la présomption............................................................3
§1. Détermination de la date de conception.................................................................3
§2. Bénéficiaires...........................................................................................................3

Chapitre 3. Contestations de paternité.............................................................................................4

Section 1. Principes..................................................................................................................4
§1. Action en justice.....................................................................................................4
a. Titulaires de l'action......................................................................................4
b. Exclusion de tout autre tiers, notamment du père biologique......................4
§2. Délais......................................................................................................................4
a. Pour la mère..................................................................................................4
b. Pour le mari..................................................................................................5
c. Pour l'enfant..................................................................................................5
§3. Fins de non-recevoir...............................................................................................5
a. Enfant mort-né ou non-viable.......................................................................5
b. Le mari éduque l'enfant « comme le sien »..................................................5
§4. Fins de non-recevoir spéciales...............................................................................5
a. Insémination artificielle avec donneur.........................................................5
b. Gestation pour autrui....................................................................................6
Section 2. Preuves....................................................................................................................6
§1. Contestation par toutes voies de droit....................................................................6
§2. Contestation par simple dénégation.......................................................................6
a. Principes.......................................................................................................6
1. article 318, §3, 1°, du code civil.......................................................6
2. article 318, §3, 2°, du code civil.......................................................6
3. article 318, §3, 3°, du code civil.......................................................7
4. article 318, §3, 4°, du code civil.......................................................7
5. article 318, §3, 5°, du code civil.......................................................7
b. Echec à l'action de contestation de paternité par simple dénégation...........7
1. Possession d'état...............................................................................7
2. Réunion de fait des époux................................................................7
3. Preuve contraire.................................................................................8
4. Problème particulier posé par le décès de l'époux en cas d'insémination artificielle......................................................................8
Conclusion...........................................................................................................................................8

Table des matières..............................................................................................................................9

Bon, il y a une mauvaise mise en page ici mais c'est comme ca et puis vous échappez aux notes de bas de page...